Master franchise et master licence
Les contrats de master franchise ou licence permettent au titulaire d’une marque de commerce exploitée sur son territoire national d’exporter son concept en en confiant le développement sur un territoire déterminé à un master franchisé.
Le master franchisé est un sous franchiseur, intermédiaire entre le franchiseur et des franchisés. Il bénéficie d’une exclusivité territoriale sur une zone géographique définie par un contrat de master franchise. Cette zone géographique est importante et le master franchisé a pour mission de sélectionner et de franchiser l’activité sur cette zone, dans les termes d’un plan de développement contractualisé (nombre, caractéristiques et calendrier des ouvertures). La durée du contrat doit être suffisante pour permettre au master franchisé de développer l’enseigne et d’amortir ses investissements. Elle est souvent fixée à 10 ans, voir plus. Le master franchisé est alors le cocontractant des franchisés sur son territoire exclusif.
La master franchise permet d’implanter une enseigne sur des marchés inconnus du réseau et sur lesquels l’implantation du concept peut supposer son adaptation, ce qu’un investisseur local est souvent le mieux à même d’effectuer, sous le contrôle strict de l’enseigne. Elle est une solution partout où le développement succursaliste ou en franchise directe du réseau engendrerait des risques trop importants ou ne pourrait être mené rapidement.
La construction d’un contrat de master franchise reprend la plupart des dispositions d’un contrat de franchise classique. Un droit d’entrée important est généralement prévu pour l’acquisition de la master et une partie des redevances perçues sont fréquemment reversées à l’enseigne.
Le master franchisé est le seul interlocuteur du franchisé qui n’a pas de lien avec le franchiseur. Le franchisé ne dispose donc d’aucun recours contre le franchiseur principal. Les clauses de cession et de fin de contrat doivent être particulièrement protectrices du franchiseur principal qui doit s’assurer de pouvoir récupérer le réseau développé au terme du contrat.
Ce système connaît aujourd’hui un succès très important et a permis à de nombreuses enseignes françaises de s’implanter à l’étranger et d’y connaître un essor rapide. Il existe sur certaines zones géographiques, à l’instar du proche et du moyen orient des investisseurs exploitant plusieurs master franchises et disposant de fortes capacité d’investissement et de management.
Les différences entre la master franchise et la master licence sont identiques à celles pouvant exister entre franchise et licence.